Union Européenne des Modélistes Ferroviaires et des Amis des Chemins de Fer

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Protection des données

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Offre non contraignante des MOROP

De manière générale, les informations, papiers et autres renseignements similaires publiés sur les sites Internet MOROP ne constituent ni une invitation, ni une recommandation d'achat de produits et prestations de service, d'exécution d'autres transactions ou de conclusion d'un acte juridique, quel qu'il soit. Les exceptions à cette règle font l'objet d'une mention particulière.

En dépit de toutes les mesures raisonnablement réalisables, il est impossible d'exclure des imprécisions techniques, oublis ou erreurs typographiques dans les contenus des sites Internet MOROP. La MOROP décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'intégralité et l'actualité des informations, papiers et autres renseignements similaires publiés sur les sites Internet MOROP.

Utilisation des sites Internet MOROP

L'ensemble du contenu (textes, graphiques, photos, etc.) des sites Internet MOROP est protégé par un droit d'auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale de la MOROP. Il en va notamment de même pour les marques et logos verbaux, figuratifs et/ou acoustiques représentés dans les sites Internet MOROP. L'utilisateur doit également respecter les indications relatives à des droits de protection et d'utilisation de tiers susceptibles de figurer sur ces sites Internet.

La MOROP fournit les informations et prestations de service contenues sur les sites Internet à des fins exclusives d'usage privé et d'information.

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La reproduction (partielle ou totale), la diffusion (électronique ou par d'autres moyens), la modification, la création de liens ou l'utilisation à des fins publiques ou commerciales des informations et prestations de service, quelles qu'elles soient, contenues sur les sites Internet MOROP requièrent l'autorisation écrite préalable de la MOROP.

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Dernière mise à jour en avril 2017

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